Le prochain Conseil de gouvernement, prévu ce jeudi, sera marqué par un exposé crucial du ministre de l’Enseignement supérieur, Abdellatif Miraoui, sur la rentrée universitaire 2024-2025. Une présentation attendue qui ouvrira la session des travaux présidée par Aziz Akhannouch.
Après cette introduction, le Conseil abordera quatre projets de décret. Le premier portera sur l’organisation du registre des sociétés civiles immobilières, tandis que le second fixera les modalités du registre national des procurations liées aux droits réels. Suivront deux autres textes : l’un traitant du contrôle interne des départements ministériels, et l’autre sur la gestion de la pêche et de l’aquaculture continentales, dans le cadre des schémas régionaux de développement.
En marge de ces discussions, le gouvernement examinera un accord modifiant les modalités d’échange des permis de conduire entre le Maroc et l’Espagne. Cet échange de notes, signé en 2004, sera révisé pour mieux s’adapter aux évolutions récentes, avec un projet de loi à l’appui.
Enfin, le Conseil clôturera sa session par une réunion destinée à l’examen des propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément à l’article 92 de la Constitution.
